Bibliothèque de documents

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Incursion terroriste du régime de Kiev, avec le soutien d’un certain nombre d’États occidentaux, dans la région de Koursk de la Fédération de Russie. Utilisation par les forces armées ukrainiennes de véhicules aériens sans pilote contre des cibles civiles en Fédération de Russie.

Séance d’ouverture – déclaration liminaire prononcée par S. E. M. Lars Løkke Rasmussen, Ministre danois des affaires étrangères (déclaration vidéo préenregistrée).

Allocution de la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. « Guerre » religieuse déclenchée par Kiev contre l’Église orthodoxe canonique ukrainienne. Violations persistantes, par l’Allemagne, des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de la dimension humaine de l’OSCE. Quatrième anniversaire de l’élection présidentielle frauduleuse en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2024. Développements récents dans le nord du Kosovo. Élections législatives anticipées en Azerbaïdjan, tenues le 1er septembre 2024.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine.

Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1485 sur l’excédent de trésorerie au 31 décembre 2023 et l’autorisation provisoire révisée de dépenses supplémentaires pour 2024 du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Hongrie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, déclaration interprétative 3; Bosnie-Herzégovine, déclaration interprétative 4; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 5; Arménie, déclaration interprétative 6).

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Rapport de la Secrétaire générale sur la « Réponse aux incidences de la situation en Afghanistan pour la région de l’OSCE ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1484 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2024 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale (Hongrie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Canada, également au nom du Royaume-Uni, déclaration interprétative 2; Suisse, déclaration interprétative 3). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef du Bureau de programme de l’OSCE à Astana. Journée mondiale de la lutte contre la traite d’êtres humains, devant être célébrée le 30 juillet 2024. Suivi concernant l’invocation, le 11 juillet 2024, du mécanisme de Vienne. Activités et interférence pernicieuses de la Fédération de Russie dans l’espace de l’OSCE. Activités et interférence pernicieuses de la France dans l’espace de l’OSCE.

Séance de cloture.

La Présidence et plusieurs délégations ont condamné la tentative d’assassinat perpétrée le 13 juillet 2024 à l’encontre de l’ancien Président des États-Unis d’Amérique, S. E. M. D. Trump, et présenté leurs condoléances à la famille de la victime tuée dans l’attentat. Les États-Unis d’Amérique ont remercié les délégations de leurs expressions de sympathie. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2023 ainsi que rapport de l’auditeur externe. Rapport annuel du Comité d’audit. Intensification de l’engagement militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Dixième anniversaire de la destruction du vol MH17 de la Malaysia Airlines le 17 juillet 2014. Détention par la Russie de membres du personnel de l’OSCE dans le cadre de sa guerre d’agression contre l’Ukraine.

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à démilitariser et dénazifier l’Ukraine.