Publications
Guide des meilleures pratiques concernant les procédures de gestion et de sécurité des stocks de munitions conventionnelles
Publishing date: 26 janvier 2024
Content type: Guide / manuel
Where we are: Forum for Security Co-operation, Ressources
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le présent guide recommande des pratiques qui faciliteront et amélioreront la gestion des stocks nationaux de munitions, d’explosifs et d’artifices conventionnels. Il contient des informations qui seront utiles aux employés des dépôts de munitions et aux responsables de ces installations qui œuvrent à l’élaboration d’une politique ou de procédures nationales. Les pratiques recommandées aideront les États participants à optimiser leurs ressources et à réduire le risque que surviennent des situations dangereuses que créerait un vol, une perte ou un accident.
Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l’enregistrement et la tenue de registres pour les munitions
Publishing date: 25 février 2022
Content type: Guide / manuel
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le présent guide des meilleures pratiques s’applique exclusivement aux stocks étatiques de munitions conventionnelles destinées aux forces militaires, paramilitaires, de sécurité et de police d’un État participant, conformément à ce qui est indiqué aux sections II et III du Document de l’OSCE sur les stocks de munitions conventionnelles (FSC.DOC/1/03), en date du 19 novembre 2003. Toutes les autres munitions, telles que les munitions détenues par des particuliers ou les munitions utilisées pour des armes non conventionnelles comme les armes NBC ou autres dispositifs CBRN, en sont exclues. Le guide contient des informations particulièrement utiles pour ceux qui oeuvrent à la mise en place d’une politique et de procédures nationales. En conséquence, les informations et recommandations fournies peuvent servir à élaborer une politique, des directives opérationnelles générales et des procédures sur tous les aspects du marquage, de l’enregistrement et de la tenue de registres pour les munitions.
GUIDE DES MEILLEURES PRATIQUES CONCERNANT LES PROCÉDURES NATIONALES DE GESTION ET DE SÉCURITÉ DES STOCKS D’ARMES LÉGÈRES ET DE PETIT CALIBRE
Publishing date: 3 février 2022
Content type: Guide / manuel
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le présent Guide a pour objectif de fournir des orientations en vue d’assurer une gestion et une sécurité efficaces des stocks d’armes légères et de petit calibre (ALPC). Il est destiné à aider à instaurer des normes communes élevées et à servir de base pour l’élaboration, l’application et la facilitation de nouvelles normes nationales en vue d’améliorer la gestion et la sécurité des stocks nationaux.
GUIDE DES MEILLEURES PRATIQUES CONCERNANT LES PROCÉDURES NATIONALES DE GESTION, DE SÉCURITÉ ET DE DESTRUCTION DES STOCKS DE SYSTÈMES PORTATIFS DE DÉFENSE AÉRIENNE (MANPADS)
Publishing date: 9 décembre 2021
Content type: Guide / manuel
Where we are: Forum for Security Co-operation, Ressources
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le présent Guide a été rédigé et publié initialement en tant qu’Annexe C – Systèmes portatifs de défense aérienne (MANPADS) – au Guide des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de gestion, de sécurité et de destruction des stocks élaboré par les gouvernements des pays suivants: Allemagne, Canada, États-Unis d’Amérique, Fédération de Russie, France, Italie, Suède et Turquie. Cette révision établit un guide à part entière des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de gestion, de sécurité et de destruction des systèmes portatifs de défense aérienne (MANPADS) rédigé par le Gouvernement des États-Unis d’Amérique et relu et commenté par l’Allemagne, le Royaume-Uni, la Fédération de Russie, la Suisse et les bureaux extérieurs de l’OSCE.
Guide des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de destruction des armes légères et de petit calibre
Publishing date: 29 octobre 2021
Content type: Guide / manuel
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guide de bonnes pratiques: normes minimales pour les procédures nationales de neutralisation des armes légères et de petit calibre
Publishing date: 29 octobre 2020
Content type: Guide / manuel
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le présent guide fournit des informations et suggère des approches et des procédures pour le contrôle de la neutralisation permanente des ALPC. Il contient des références aux engagements internationaux pertinents et cite les éléments nécessaires de la législation nationale en énonçant les normes et principes du contrôle de la neutralisation des ALPC. Il envisage également des mesures efficaces pour leur application. Les mesures prescrites dans le présent guide devraient être considérées comme des normes minimales pour la neutralisation des ALPC: les États participants pourront adopter des règlements plus stricts au niveau national.
OSCE Magazine 4/2010 (FR)
Publishing date: 23 novembre 2010
Content type: Périodique / Journal / Magazine
Where we are: Summits / Ministerial Councils, OSCE Main Website
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Combating trafficking in human beings, Gestion des frontières, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
In this issue in French: Message from the President of Kazakhstan Nursultan Nazarbayev; OSCE Summits in changing times; Vienna Document; Transnational threats; OSCE engagement with Afghanistan; Anniversaries.
Manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles
Publishing date: 15 septembre 2008
Content type: Chapter
Where we are: OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
The OSCE Handbook of Best Practices on Conventional Ammunition is a new publication developed by the Forum for Security Co-operation which aims to serve as a guide for national policy-making by the OSCE participating States and encourage higher common standards. The Handbook represents a compilation of the currently available "best practice" guides of techniques and procedures for the destruction of conventional ammunition, explosive material and detonation devices and the management and control of stockpiles of ammunition.
OSCE Magazine March-April 2008 (FR)
Publishing date: 14 février 2008
Content type: Périodique / Journal / Magazine
Where we are: OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
In this issue: Finnish Chairmanship: Tackling "new era of risks and opportunities"; Madrid Ministerial Council: Underscoring the value of dialogue; Armenia and Montenegro rid themselves of remnants of the past
OSCE Magazine June-July 2007 (FR)
Publishing date: 19 juin 2007
Content type: Périodique / Journal / Magazine
Where we are: OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Economic activities, Gestion des frontières, Environmental activities, Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe