Bibliothèque de documents
Journal de la 1496ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 14 novembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Soixante-deuxième cycle des Discussions internationales de Genève ayant eu lieu les 5 et 6 novembre 2024. Élections générales en Irlande prévues le 29 novembre 2024. Résultats de la Conférence ministérielle sur la dimension humaine de la Formule de paix en dix points de l’Ukraine, tenue à Montréal (Canada), les 30 et 31 octobre 2024.
Journal de la 1495ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 7 novembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante spéciale et Coordonnatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution prononcée par la Représentante spéciale du Secrétaire général de l’ONU pour la question des enfants et des conflits armés, Mme V. Gambia. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, observée le 2 novembre 2024. Résultats définitifs de l’élection présidentielle tenue en Moldavie le 20 octobre et le 3 novembre 2024. Résultats des élections générales tenues aux États-Unis d’Amérique le 5 novembre 2024.
Journal de la 1494ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 31 octobre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Élections législatives en Géorgie tenues le 26 octobre 2024. Résultats des élections législatives tenues en Ouzbékistan le 27 octobre 2024. Résultats du 16e Sommet des pays du groupe BRICS, tenu à Kazan (Fédération de Russie), du 22 au 24 octobre 2024.
Journal de la 1493ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 24 octobre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Résultats du premier tour de l’élection présidentielle et du référendum constitutionnel sur l’adhésion à l’Union européenne, tenus en Moldavie le 20 octobre 2024.
Journal de la 1489ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 26 septembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Accroissement de la participation militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans l’intensification des affrontements en Ukraine et dans son voisinage. La « méthodologie » électorale du BIDDH comme moyen d’ingérence dans les affaires intérieures des États participants de l’OSCE. Le tragique anniversaire de l’accord de Munich de 1938. Les actions provocatrices de la mission d’observation de l’UE en Géorgie. Répondre aux activités secrètes des organisations médiatiques soutenues par le Kremlin. Point sur les travaux du Groupe des partenaires asiatiques de l’OSCE pour la cooperation. Journée internationale de la traduction, observée le 30 septembre.
Journal de la 1487ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 5 septembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law, Human dimension
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. « Guerre » religieuse déclenchée par Kiev contre l’Église orthodoxe canonique ukrainienne. Violations persistantes, par l’Allemagne, des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de la dimension humaine de l’OSCE. Quatrième anniversaire de l’élection présidentielle frauduleuse en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2024. Développements récents dans le nord du Kosovo. Élections législatives anticipées en Azerbaïdjan, tenues le 1er septembre 2024.
Confédération suisse, Élection à l’Assemblée fédérale, 22 octobre 2023: Rapport final
Publishing date: 29 mai 2024
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1466ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 mars 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Economic and environmental dimension, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN dans une nouvelle confrontation à l’intérieur et aux abords de l’Ukraine. Engagements en matière de tolérance et de non-discrimination: garantir la liberté de religion ou de croyance. Élection présidentielle tenue en Fédération de Russie du 15 au 17 mars 2024. L’élection présidentielle russe et les violations par la Russie des principes et engagements de l’OSCE. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, observée le 21 mars 2024. Vingt-cinquième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-cinquième anniversaire de la réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo. Intensification des attaques de missiles russes contre des infrastructures civiles essentielles en Ukraine dans le cadre de l’agression russe en cours. Élections générales aux États-Unis d’Amérique, prévues le 5 novembre 2024.
Journal de la 1463ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 29 février 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1479 relative à la recommandation d’adopter une décision sur les dates et le lieu de la prochaine réunion du Conseil ministériel de l’OSCE. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Élections en Biélorussie et détérioration de la situation des droits humains dans ce pays. Élections en Biélorussie tenues le 25 février 2024. Mort de M. A. Navalny et situation des droits de l’homme désastreuse en Russie. Tentatives flagrantes d’ingérence de l’alliance occidentale dans les affaires intérieures de la Russie. Invocation du Mécanisme de Moscou de l’OSCE pour traiter la question de la détention arbitraire de civils ukrainiens par la Fédération de Russie dans le contexte des violations des droits humains et des impacts humanitaires de la guerre d’agression de la Russie contre l’Ukraine.
Journal de la 1461ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 février 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Déraillement des accords de Minsk par le régime de Kiev et l’alliance occidentale: ramifications et leçons pour l’OSCE. Développements récents au Kosovo-Metohija. Développements récents au Kosovo. Provocation et recours à la force par l’Azerbaïdjan contre l’Arménie. Violations du cessez-le-feu le long de la frontière entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Élection présidentielle anticipée tenue en Azerbaïdjan le 7 février 2024.